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Champagnole · Jura (39)

PLU de Champagnole : zonage et urbanisme

Ce que dit le document d'urbanisme de Champagnole, et la note de renseignements d'urbanisme de n'importe quelle parcelle : zonage, servitudes, droit de préemption et risques, en PDF immédiat.

Champagnole (39097), dans le département du Jura, compte 8 036 habitants et relève d'un Plan Local d'Urbanisme (PLU). NoteUrba analyse ce document et le cadastre pour produire une note de renseignements d'urbanisme claire, parcelle par parcelle, à Champagnole.

Voir aussi la page du Jura.

Le document d'urbanisme de Champagnole

Pièce en vigueur : CHAMPAGNOLE

27

zones distinctes, réparties en 4 familles : U, AU, A, N

6

types de prescriptions applicables sur le territoire

6

catégories de servitudes d'utilité publique sur le territoire

Zones du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Champagnole

1AU1AUC1AUE1AUY1AUYg1AUZ1AUZg1AUi1AUqe1AUrAAgAvNNLUAaUAbUBUCUChUDUDaiUEUY

3 autres zones figurent au document.

Prescriptions relevées à Champagnole

  • ·Emplacement réservé
  • ·Espace boisé classé
  • ·Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d'intérêt général
  • ·Marais, vasières, tourbières, plans d'eau, les zones humides et milieux temporairement immergés
  • ·Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
  • ·Périmètre comportant des orientations d'aménagement et de programmation (OAP)

Servitudes d'utilité publique

  • I4Servitudes relatives aux ouvrages de transport et de distribution d’électricité
  • AC1Monuments historiques (immeubles classés et inscrits, et abords)
  • PM2Servitudes autour des installations classées pour la protection de l’environnement et sur des sites et sols pollués, de stockage de déchets ou d’anciennes carrières
  • AC2Sites inscrits et classés
  • PM1Plans de prévention des risques naturels prévisibles (PPRNP) et plans de prévention de risques miniers (PPRM) et documents valant PPRNP
  • T1Servitudes de protection du domaine public ferroviaire

Recensées sur l'ensemble du territoire communal. Savoir si une parcelle précise est dans l'un de ces périmètres relève de la note.

Les informations localisées de ce document ne figurent pas parmi les couches publiées au Géoportail de l'urbanisme. Leur absence ici ne signifie pas qu'il n'en existe pas : elle signifie qu'elles n'y sont pas déposées.

Document publié au Géoportail de l'urbanisme le 23 octobre 2023

L'urbanisme à Champagnole

Champagnole dispose de son propre plan local d’urbanisme, distinct de celui des autres communes de CC Champagnole Nozeroy Jura — l’intercommunalité de rattachement, qui compte 66 communes. Le zonage comme le règlement sont donc propres à la commune, et c’est ce document que la note interroge.

Son plan de zonage tient en 27 zones, un découpage resserré où chaque zone couvre de larges emprises. 6 types de prescriptions s'y superposent.

Champagnole est concernée par 6 catégories de servitudes d’utilité publique, dont un plan de prévention des risques naturels, des abords de monuments historiques, des ouvrages de transport d’énergie et le domaine public ferroviaire. Elles s’imposent au plan local d’urbanisme sans y figurer nécessairement, et savoir si une parcelle précise tombe dans l’un de ces périmètres demande de les croiser une à une. Dans ces abords, l’architecte des Bâtiments de France est consulté sur les travaux.

La population croît modérément — 1 % entre 2017 et 2023, soit 8 036 habitants — un rythme qui se satisfait le plus souvent des capacités déjà classées constructibles.

Le parc compte 4 924 logements, dont 524 vacants, soit 10,6 %. C’est nettement au-dessus de la médiane du département (7,4 %) : la remise sur le marché de ces logements est un levier que les documents d’urbanisme mobilisent avant d’envisager de nouvelles constructions.

Avec 399 habitants au kilomètre carré sur 20,1 km², Champagnole présente un profil périurbain, où la limite entre zones urbanisées et zones agricoles ou naturelles est l’enjeu principal du zonage.

Le zonage d'urbanisme de Champagnole

Zonage du Plan Local d'Urbanisme de Champagnole et des communes voisines : en rouge les zones urbanisées ou à urbaniser, en jaune les zones agricoles, en vert les zones naturelles. Les limites communales sont tracées en trait sombre. La note de renseignements précise, parcelle par parcelle, la zone applicable et les prescriptions qui s'y rattachent.

Comment le zonage se répartit à Champagnole

Familles de zones du Plan Local d'Urbanisme, telles qu'elles sont publiées.

Zones urbaines (U)9 zones · 38 %
Zones à urbaniser (AU)10 zones · 42 %
Zones agricoles (A)3 zones · 13 %
Zones naturelles (N)2 zones · 8 %

Les zones à urbaniser pèsent 42 % des libellés du plan — un document tourné vers l'extension, où le classement d'une parcelle peut changer d'une révision à l'autre. La date du document est donc déterminante.

Répartition établie sur 24 libellés de zones publiés au Géoportail de l'urbanisme (le document en compte 27).

Ce que contient la note à Champagnole

Zonage PLU/PLUi, servitudes d'utilité publique, droit de préemption, prescriptions et informations localisées, risques naturels et technologiques, cadastre et cartographie — pour n'importe quelle parcelle de Champagnole.

Comment ça marche

Questions fréquentes — Champagnole

Comment obtenir une NRU à Champagnole ?

Localisez la parcelle à Champagnole sur la carte ou saisissez sa référence cadastrale, puis commandez : la note de renseignements d'urbanisme est générée et livrée en PDF en quelques secondes.

Quel document d'urbanisme s'applique à Champagnole ?

Champagnole relève d'un Plan Local d'Urbanisme (PLU). NoteUrba croise ce document avec le cadastre pour indiquer le zonage, les servitudes et les prescriptions applicables à chaque parcelle.

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