NoteUrba
Beaucourt · Territoire de Belfort (90)

PLU de Beaucourt : zonage et urbanisme

Ce que dit le document d'urbanisme de Beaucourt, et la note de renseignements d'urbanisme de n'importe quelle parcelle : zonage, servitudes, droit de préemption et risques, en PDF immédiat.

Beaucourt (90009), dans le département du Territoire de Belfort, compte 4 966 habitants et relève d'un Plan Local d'Urbanisme (PLU). NoteUrba analyse ce document et le cadastre pour produire une note de renseignements d'urbanisme claire, parcelle par parcelle, à Beaucourt.

Voir aussi la page du Territoire de Belfort.

Le document d'urbanisme de Beaucourt

Pièce en vigueur : BEAUCOURT

20

zones distinctes, réparties en 4 familles : U, AU, A, N

10

types de prescriptions applicables sur le territoire

1

catégories de servitudes d'utilité publique sur le territoire

Zones du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Beaucourt

1AUANNLNcoUAUBUCaUCbUCcUCdUCeUCfUCgUChUDUDaUEUjUv

Prescriptions relevées à Beaucourt

  • ·Bâtiments d'habitation existants pouvant faire l'objet d'extensions ou d'annexes en zone A ou N
  • ·Eléments de continuité écologique et trame verte et bleue
  • ·Éléments de paysage, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique
  • ·Emplacement réservé aux voies publiques
  • ·Espace boisé classé à protéger ou conserver
  • ·Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d'intérêt général

et 4 autres types, détaillés parcelle par parcelle dans la note.

Servitudes d'utilité publique

  • AC1Monuments historiques (immeubles classés et inscrits, et abords)

Recensées sur l'ensemble du territoire communal. Savoir si une parcelle précise est dans l'un de ces périmètres relève de la note.

Les informations localisées de ce document ne figurent pas parmi les couches publiées au Géoportail de l'urbanisme. Leur absence ici ne signifie pas qu'il n'en existe pas : elle signifie qu'elles n'y sont pas déposées.

Document publié au Géoportail de l'urbanisme le 17 février 2020

L'urbanisme à Beaucourt

Beaucourt dispose de son propre plan local d’urbanisme, distinct de celui des autres communes de CC du Sud Territoire — l’intercommunalité de rattachement, qui compte 27 communes. Le zonage comme le règlement sont donc propres à la commune, et c’est ce document que la note interroge.

Son plan de zonage tient en 20 zones, un découpage resserré où chaque zone couvre de larges emprises. S'y ajoutent 10 types de prescriptions — espaces boisés classés, emplacements réservés, secteurs protégés — qui se superposent au zonage et que le seul plan ne suffit pas à lire.

Beaucourt est concernée par 1 catégorie de servitudes d’utilité publique, dont des abords de monuments historiques. Elles s’imposent au plan local d’urbanisme sans y figurer nécessairement, et savoir si une parcelle précise tombe dans l’un de ces périmètres demande de les croiser une à une. Dans ces abords, l’architecte des Bâtiments de France est consulté sur les travaux.

La population est stable entre 2017 et 2023, autour de 4 966 habitants. Les évolutions du zonage y sont généralement ponctuelles, liées à un projet précis plutôt qu’à une révision d’ensemble.

Le parc compte 2 596 logements, dont 314 vacants, soit 12,1 %. C’est nettement au-dessus de la médiane du département (6,3 %) : la remise sur le marché de ces logements est un levier que les documents d’urbanisme mobilisent avant d’envisager de nouvelles constructions.

Avec 1 011 habitants au kilomètre carré sur 4,9 km², Beaucourt présente une commune urbaine constituée, où cohabitent centre ancien et extensions pavillonnaires.

Le zonage d'urbanisme de Beaucourt

Zonage du Plan Local d'Urbanisme de Beaucourt et des communes voisines : en rouge les zones urbanisées ou à urbaniser, en jaune les zones agricoles, en vert les zones naturelles. Les limites communales sont tracées en trait sombre. La note de renseignements précise, parcelle par parcelle, la zone applicable et les prescriptions qui s'y rattachent.

Comment le zonage se répartit à Beaucourt

Familles de zones du Plan Local d'Urbanisme, telles qu'elles sont publiées.

Zones urbaines (U)15 zones · 75 %
Zones à urbaniser (AU)1 zone · 5 %
Zones agricoles (A)1 zone · 5 %
Zones naturelles (N)3 zones · 15 %

Les zones urbaines forment 75 % des libellés : le plan distingue surtout des secteurs bâtis aux règles différentes — hauteur, implantation, emprise — d'une rue à l'autre.

Répartition établie sur 20 libellés de zones publiés au Géoportail de l'urbanisme.

Ce que contient la note à Beaucourt

Zonage PLU/PLUi, servitudes d'utilité publique, droit de préemption, prescriptions et informations localisées, risques naturels et technologiques, cadastre et cartographie — pour n'importe quelle parcelle de Beaucourt.

Comment ça marche

Questions fréquentes — Beaucourt

Comment obtenir une NRU à Beaucourt ?

Localisez la parcelle à Beaucourt sur la carte ou saisissez sa référence cadastrale, puis commandez : la note de renseignements d'urbanisme est générée et livrée en PDF en quelques secondes.

Quel document d'urbanisme s'applique à Beaucourt ?

Beaucourt relève d'un Plan Local d'Urbanisme (PLU). NoteUrba croise ce document avec le cadastre pour indiquer le zonage, les servitudes et les prescriptions applicables à chaque parcelle.

Votre note d'urbanisme à Beaucourt

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