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Charvieu-Chavagneux · Isère (38)

PLU de Charvieu-Chavagneux : zonage et urbanisme

Ce que dit le document d'urbanisme de Charvieu-Chavagneux, et la note de renseignements d'urbanisme de n'importe quelle parcelle : zonage, servitudes, droit de préemption et risques, en PDF immédiat.

Charvieu-Chavagneux (38085), dans le département de l'Isère, compte 10 547 habitants et relève d'un Plan Local d'Urbanisme (PLU). NoteUrba analyse ce document et le cadastre pour produire une note de renseignements d'urbanisme claire, parcelle par parcelle, à Charvieu-Chavagneux.

Voir aussi la page de l'Isère.

Le document d'urbanisme de Charvieu-Chavagneux

Pièce en vigueur : CHARVIEU-CHAVAGNEUX

25

zones distinctes, réparties en 4 familles : U, AU, A, N

16

types de prescriptions applicables sur le territoire

2

types d'informations localisées reportées au plan

2

catégories de servitudes d'utilité publique sur le territoire

Zones du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Charvieu-Chavagneux

AAUAUeAUiOAAUicOAAnNNOANOAPNdNeUaUbUbOAP1UbOAP2UbaUcUchUdUeUiUia oaUibUic

1 autres zones figurent au document.

Prescriptions relevées à Charvieu-Chavagneux

  • ·Eléments de continuité écologique et trame verte et bleue
  • ·Éléments de paysage, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique
  • ·Emplacement réservé aux espaces verts/continuités écologiques
  • ·Emplacement réservé aux installations d'intérêt général
  • ·Emplacement réservé aux ouvrages publics
  • ·Emplacement réservé aux voies publiques

et 10 autres types, détaillés parcelle par parcelle dans la note.

Informations localisées

  • ·Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
  • ·Secteurs d'information sur les sols

Servitudes d'utilité publique

  • A4Servitude de passage dans le lit ou sur les berges de cours d’eau
  • I4Servitudes relatives aux ouvrages de transport et de distribution d’électricité

Recensées sur l'ensemble du territoire communal. Savoir si une parcelle précise est dans l'un de ces périmètres relève de la note.

Document publié au Géoportail de l'urbanisme le 25 juillet 2024

L'urbanisme à Charvieu-Chavagneux

Charvieu-Chavagneux dispose de son propre plan local d’urbanisme, distinct de celui des autres communes de CC Lyon Saint Exupéry en Dauphiné — l’intercommunalité de rattachement, qui compte 6 communes. Le zonage comme le règlement sont donc propres à la commune, et c’est ce document que la note interroge.

Son plan de zonage tient en 25 zones, un découpage resserré où chaque zone couvre de larges emprises. S'y ajoutent 16 types de prescriptions — espaces boisés classés, emplacements réservés, secteurs protégés — qui se superposent au zonage et que le seul plan ne suffit pas à lire.

Charvieu-Chavagneux est concernée par 2 catégories de servitudes d’utilité publique, dont des ouvrages de transport d’énergie. Elles s’imposent au plan local d’urbanisme sans y figurer nécessairement, et savoir si une parcelle précise tombe dans l’un de ces périmètres demande de les croiser une à une.

La population a progressé de 9,2 % entre 2017 et 2023, de 9 661 à 10 547 habitants. Une croissance de cette ampleur se traduit généralement par des zones à urbaniser ouvertes ou en cours d’ouverture, dont le classement figure au plan de zonage.

Le parc compte 3 868 logements, dont 111 vacants, soit 2,9 %. C’est sensiblement moins que la médiane départementale (5,7 %), signe d’un parc tendu où la demande absorbe l’offre existante.

Avec 1 241 habitants au kilomètre carré sur 8,5 km², Charvieu-Chavagneux présente une commune urbaine constituée, où cohabitent centre ancien et extensions pavillonnaires.

Le zonage d'urbanisme de Charvieu-Chavagneux

Zonage du Plan Local d'Urbanisme de Charvieu-Chavagneux et des communes voisines : en rouge les zones urbanisées ou à urbaniser, en jaune les zones agricoles, en vert les zones naturelles. Les limites communales sont tracées en trait sombre. La note de renseignements précise, parcelle par parcelle, la zone applicable et les prescriptions qui s'y rattachent.

Comment le zonage se répartit à Charvieu-Chavagneux

Familles de zones du Plan Local d'Urbanisme, telles qu'elles sont publiées.

Zones urbaines (U)13 zones · 54 %
Zones à urbaniser (AU)4 zones · 17 %
Zones agricoles (A)2 zones · 8 %
Zones naturelles (N)5 zones · 21 %

Le plan répartit ses libellés entre secteurs bâtis, secteurs d'extension et espaces agricoles ou naturels, sans qu'aucune famille ne domine nettement.

Répartition établie sur 24 libellés de zones publiés au Géoportail de l'urbanisme (le document en compte 25).

Ce que contient la note à Charvieu-Chavagneux

Zonage PLU/PLUi, servitudes d'utilité publique, droit de préemption, prescriptions et informations localisées, risques naturels et technologiques, cadastre et cartographie — pour n'importe quelle parcelle de Charvieu-Chavagneux.

Comment ça marche

Questions fréquentes — Charvieu-Chavagneux

Comment obtenir une NRU à Charvieu-Chavagneux ?

Localisez la parcelle à Charvieu-Chavagneux sur la carte ou saisissez sa référence cadastrale, puis commandez : la note de renseignements d'urbanisme est générée et livrée en PDF en quelques secondes.

Quel document d'urbanisme s'applique à Charvieu-Chavagneux ?

Charvieu-Chavagneux relève d'un Plan Local d'Urbanisme (PLU). NoteUrba croise ce document avec le cadastre pour indiquer le zonage, les servitudes et les prescriptions applicables à chaque parcelle.

Votre note d'urbanisme à Charvieu-Chavagneux

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