NoteUrba
Cluses · Haute-Savoie (74)

PLU de Cluses : zonage et urbanisme

Ce que dit le document d'urbanisme de Cluses, et la note de renseignements d'urbanisme de n'importe quelle parcelle : zonage, servitudes, droit de préemption et risques, en PDF immédiat.

Cluses (74081), dans le département de la Haute-Savoie, compte 17 795 habitants et relève d'un Plan Local d'Urbanisme (PLU). NoteUrba analyse ce document et le cadastre pour produire une note de renseignements d'urbanisme claire, parcelle par parcelle, à Cluses.

Voir aussi la page de la Haute-Savoie.

Le document d'urbanisme de Cluses

Pièce en vigueur : CLUSES

17

zones distinctes, réparties en 4 familles : U, AU, A, N

14

types de prescriptions applicables sur le territoire

5

types d'informations localisées reportées au plan

4

catégories de servitudes d'utilité publique sur le territoire

Zones du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Cluses

1AUcAApNNLUaaUabUbUbbUbeUcaUcbUccUciUeUiUic

Prescriptions relevées à Cluses

  • ·Emplacement réservé aux espaces verts/continuités écologiques
  • ·Emplacement réservé aux installations d'intérêt général
  • ·Emplacement réservé aux ouvrages publics
  • ·Emplacement réservé aux voies publiques
  • ·Espace boisé classé
  • ·Hauteur maximale

et 8 autres types, détaillés parcelle par parcelle dans la note.

Informations localisées

  • ·Droit de préemption commercial
  • ·Périmètre de droit de préemption urbain
  • ·Périmètre de sursis à statuer
  • ·Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
  • ·Zone d'aménagement concerté

Servitudes d'utilité publique

  • I4Servitudes relatives aux ouvrages de transport et de distribution d’électricité
  • PM1Plans de prévention des risques naturels prévisibles (PPRNP) et plans de prévention de risques miniers (PPRM) et documents valant PPRNP
  • AC1Monuments historiques (immeubles classés et inscrits, et abords)
  • T1Servitudes de protection du domaine public ferroviaire

Recensées sur l'ensemble du territoire communal. Savoir si une parcelle précise est dans l'un de ces périmètres relève de la note.

Document publié au Géoportail de l'urbanisme le 15 juillet 2024

L'urbanisme à Cluses

Cluses dispose de son propre plan local d’urbanisme, distinct de celui des autres communes de CC Cluses-Arve et Montagnes — l’intercommunalité de rattachement, qui compte 10 communes. Le zonage comme le règlement sont donc propres à la commune, et c’est ce document que la note interroge.

Son plan de zonage tient en 17 zones, un découpage resserré où chaque zone couvre de larges emprises. S'y ajoutent 14 types de prescriptions — espaces boisés classés, emplacements réservés, secteurs protégés — qui se superposent au zonage et que le seul plan ne suffit pas à lire.

Cluses est concernée par 4 catégories de servitudes d’utilité publique, dont un plan de prévention des risques naturels, des abords de monuments historiques, des ouvrages de transport d’énergie et le domaine public ferroviaire. Elles s’imposent au plan local d’urbanisme sans y figurer nécessairement, et savoir si une parcelle précise tombe dans l’un de ces périmètres demande de les croiser une à une. Dans ces abords, l’architecte des Bâtiments de France est consulté sur les travaux.

La population croît modérément — 4,3 % entre 2017 et 2023, soit 17 795 habitants — un rythme qui se satisfait le plus souvent des capacités déjà classées constructibles.

Le parc compte 9 066 logements, dont 893 vacants, soit 9,8 %. C’est nettement au-dessus de la médiane du département (6,4 %) : la remise sur le marché de ces logements est un levier que les documents d’urbanisme mobilisent avant d’envisager de nouvelles constructions.

Avec 1 702 habitants au kilomètre carré sur 10,5 km², Cluses présente une commune urbaine constituée, où cohabitent centre ancien et extensions pavillonnaires.

Le zonage d'urbanisme de Cluses

Zonage du Plan Local d'Urbanisme de Cluses et des communes voisines : en rouge les zones urbanisées ou à urbaniser, en jaune les zones agricoles, en vert les zones naturelles. Les limites communales sont tracées en trait sombre. La note de renseignements précise, parcelle par parcelle, la zone applicable et les prescriptions qui s'y rattachent.

Comment le zonage se répartit à Cluses

Familles de zones du Plan Local d'Urbanisme, telles qu'elles sont publiées.

Zones urbaines (U)12 zones · 71 %
Zones à urbaniser (AU)1 zone · 6 %
Zones agricoles (A)2 zones · 12 %
Zones naturelles (N)2 zones · 12 %

Les zones urbaines forment 71 % des libellés : le plan distingue surtout des secteurs bâtis aux règles différentes — hauteur, implantation, emprise — d'une rue à l'autre.

Répartition établie sur 17 libellés de zones publiés au Géoportail de l'urbanisme.

Ce que contient la note à Cluses

Zonage PLU/PLUi, servitudes d'utilité publique, droit de préemption, prescriptions et informations localisées, risques naturels et technologiques, cadastre et cartographie — pour n'importe quelle parcelle de Cluses.

Comment ça marche

Questions fréquentes — Cluses

Comment obtenir une NRU à Cluses ?

Localisez la parcelle à Cluses sur la carte ou saisissez sa référence cadastrale, puis commandez : la note de renseignements d'urbanisme est générée et livrée en PDF en quelques secondes.

Quel document d'urbanisme s'applique à Cluses ?

Cluses relève d'un Plan Local d'Urbanisme (PLU). NoteUrba croise ce document avec le cadastre pour indiquer le zonage, les servitudes et les prescriptions applicables à chaque parcelle.

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