NoteUrba
Beaune · Côte-d'Or (21)

PLU de Beaune : zonage et urbanisme

Ce que dit le document d'urbanisme de Beaune, et la note de renseignements d'urbanisme de n'importe quelle parcelle : zonage, servitudes, droit de préemption et risques, en PDF immédiat.

Beaune (21054), dans le département de la Côte-d'Or, compte 20 352 habitants et relève d'un Plan Local d'Urbanisme (PLU). NoteUrba analyse ce document et le cadastre pour produire une note de renseignements d'urbanisme claire, parcelle par parcelle, à Beaune.

Voir aussi la page de la Côte-d'Or.

Le document d'urbanisme de Beaune

Pièce en vigueur : BEAUNE

35

zones distinctes, réparties en 4 familles : U, AU, A, N

8

types de prescriptions applicables sur le territoire

7

catégories de servitudes d'utilité publique sur le territoire

Zones du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Beaune

1AUC1AUC.A1AUD1AUE1AUE.A1AUE.B1AUE.T2AUA.AA.AaA.BA.CN.AN.BN.CN.DUA.AUA.BUA.CUBUB.AUCUC.AUC.M

11 autres zones figurent au document.

Prescriptions relevées à Beaune

  • ·Éléments de paysage, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique
  • ·Emplacement réservé
  • ·Espace boisé classé à protéger ou conserver
  • ·Implantation des constructions par rapport aux voies et aux emprises publiques
  • ·Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d'intérêt général
  • ·Marais, vasières, tourbières, plans d'eau, les zones humides et milieux temporairement immergés

et 2 autres types, détaillés parcelle par parcelle dans la note.

Servitudes d'utilité publique

  • AC1Monuments historiques (immeubles classés et inscrits, et abords)
  • I4Servitudes relatives aux ouvrages de transport et de distribution d’électricité
  • AC2Sites inscrits et classés
  • A4Servitude de passage dans le lit ou sur les berges de cours d’eau
  • AC4Site patrimoniaux remarquables (SPR) et Aires de mise en valeur de l’architecture et du patrimoine (AVAP)
  • PM1Plans de prévention des risques naturels prévisibles (PPRNP) et plans de prévention de risques miniers (PPRM) et documents valant PPRNP

et 1 autres catégories.

Recensées sur l'ensemble du territoire communal. Savoir si une parcelle précise est dans l'un de ces périmètres relève de la note.

Les informations localisées de ce document ne figurent pas parmi les couches publiées au Géoportail de l'urbanisme. Leur absence ici ne signifie pas qu'il n'en existe pas : elle signifie qu'elles n'y sont pas déposées.

Document publié au Géoportail de l'urbanisme le 24 septembre 2024

L'urbanisme à Beaune

Beaune dispose de son propre plan local d’urbanisme, distinct de celui des autres communes de CA Beaune, Côte et Sud - Communauté Beaune-Chagny-Nolay — l’intercommunalité de rattachement, qui compte 53 communes. Le zonage comme le règlement sont donc propres à la commune, et c’est ce document que la note interroge.

Son plan de zonage compte 35 zones, réparties en 4 familles (urbaines, à urbaniser, agricoles, naturelles). 8 types de prescriptions s'y superposent.

Beaune est concernée par 7 catégories de servitudes d’utilité publique, dont un plan de prévention des risques naturels, des abords de monuments historiques, des ouvrages de transport d’énergie et le domaine public ferroviaire. Elles s’imposent au plan local d’urbanisme sans y figurer nécessairement, et savoir si une parcelle précise tombe dans l’un de ces périmètres demande de les croiser une à une. Dans ces abords, l’architecte des Bâtiments de France est consulté sur les travaux.

La population a reculé de 3,2 % entre 2017 et 2023, passant de 21 031 à 20 352 habitants. Dans ce contexte, les documents d’urbanisme récents privilégient la reconquête du bâti existant plutôt que l’ouverture de nouvelles zones à urbaniser.

Le parc compte 12 362 logements, dont 1 233 vacants, soit 10 %. La commune se situe dans la moyenne de son département (8,9 %).

Avec 652 habitants au kilomètre carré sur 31,2 km², Beaune présente un profil périurbain, où la limite entre zones urbanisées et zones agricoles ou naturelles est l’enjeu principal du zonage.

Le zonage d'urbanisme de Beaune

Zonage du Plan Local d'Urbanisme de Beaune et des communes voisines : en rouge les zones urbanisées ou à urbaniser, en jaune les zones agricoles, en vert les zones naturelles. Les limites communales sont tracées en trait sombre. La note de renseignements précise, parcelle par parcelle, la zone applicable et les prescriptions qui s'y rattachent.

Comment le zonage se répartit à Beaune

Familles de zones du Plan Local d'Urbanisme, telles qu'elles sont publiées.

Zones urbaines (U)8 zones · 33 %
Zones à urbaniser (AU)8 zones · 33 %
Zones agricoles (A)4 zones · 17 %
Zones naturelles (N)4 zones · 17 %

Les zones à urbaniser pèsent 33 % des libellés du plan — un document tourné vers l'extension, où le classement d'une parcelle peut changer d'une révision à l'autre. La date du document est donc déterminante.

Répartition établie sur 24 libellés de zones publiés au Géoportail de l'urbanisme (le document en compte 35).

Ce que contient la note à Beaune

Zonage PLU/PLUi, servitudes d'utilité publique, droit de préemption, prescriptions et informations localisées, risques naturels et technologiques, cadastre et cartographie — pour n'importe quelle parcelle de Beaune.

Comment ça marche

Questions fréquentes — Beaune

Comment obtenir une NRU à Beaune ?

Localisez la parcelle à Beaune sur la carte ou saisissez sa référence cadastrale, puis commandez : la note de renseignements d'urbanisme est générée et livrée en PDF en quelques secondes.

Quel document d'urbanisme s'applique à Beaune ?

Beaune relève d'un Plan Local d'Urbanisme (PLU). NoteUrba croise ce document avec le cadastre pour indiquer le zonage, les servitudes et les prescriptions applicables à chaque parcelle.

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