NoteUrba
Chagny · Saône-et-Loire (71)

PLU de Chagny : zonage et urbanisme

Ce que dit le document d'urbanisme de Chagny, et la note de renseignements d'urbanisme de n'importe quelle parcelle : zonage, servitudes, droit de préemption et risques, en PDF immédiat.

Chagny (71073), dans le département de la Saône-et-Loire, compte 5 350 habitants et relève d'un Plan Local d'Urbanisme (PLU). NoteUrba analyse ce document et le cadastre pour produire une note de renseignements d'urbanisme claire, parcelle par parcelle, à Chagny.

Voir aussi la page de la Saône-et-Loire.

Le document d'urbanisme de Chagny

Pièce en vigueur : CHAGNY

52

zones distinctes, réparties en 4 familles : U, AU, A, N

4

types de prescriptions applicables sur le territoire

5

types d'informations localisées reportées au plan

7

catégories de servitudes d'utilité publique sur le territoire

Zones du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Chagny

A1A1eA1iA1vAU1AU1aAU1bAU1eAU2AU2aAUX1AUX1rAUX1zN1N1bN1caN1dN1eN1iN1jN1jiN1xN2cN2ce

28 autres zones figurent au document.

Prescriptions relevées à Chagny

  • ·Emplacement réservé
  • ·Espace boisé classé
  • ·Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
  • ·Règles d'implantation des constructions

Informations localisées

  • ·Emplacements traitement eaux et déchets
  • ·Périmètre de protection des espaces agricoles et naturels périurbain
  • ·Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
  • ·Site archéologique
  • ·Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets

Servitudes d'utilité publique

  • AC1Monuments historiques (immeubles classés et inscrits, et abords)
  • I4Servitudes relatives aux ouvrages de transport et de distribution d’électricité
  • T1Servitudes de protection du domaine public ferroviaire
  • A4Servitude de passage dans le lit ou sur les berges de cours d’eau
  • AC2Sites inscrits et classés
  • AC4Site patrimoniaux remarquables (SPR) et Aires de mise en valeur de l’architecture et du patrimoine (AVAP)

et 1 autres catégories.

Recensées sur l'ensemble du territoire communal. Savoir si une parcelle précise est dans l'un de ces périmètres relève de la note.

Document publié au Géoportail de l'urbanisme le 19 décembre 2022

L'urbanisme à Chagny

Chagny dispose de son propre plan local d’urbanisme, distinct de celui des autres communes de CA Beaune, Côte et Sud - Communauté Beaune-Chagny-Nolay — l’intercommunalité de rattachement, qui compte 53 communes. Le zonage comme le règlement sont donc propres à la commune, et c’est ce document que la note interroge.

Son plan de zonage compte 52 zones, réparties en 4 familles (urbaines, à urbaniser, agricoles, naturelles). 4 types de prescriptions s'y superposent.

Chagny est concernée par 7 catégories de servitudes d’utilité publique, dont des abords de monuments historiques, des ouvrages de transport d’énergie et le domaine public ferroviaire. Elles s’imposent au plan local d’urbanisme sans y figurer nécessairement, et savoir si une parcelle précise tombe dans l’un de ces périmètres demande de les croiser une à une. Dans ces abords, l’architecte des Bâtiments de France est consulté sur les travaux.

La population a reculé de 3,5 % entre 2017 et 2023, passant de 5 543 à 5 350 habitants. Dans ce contexte, les documents d’urbanisme récents privilégient la reconquête du bâti existant plutôt que l’ouverture de nouvelles zones à urbaniser.

Le parc compte 2 902 logements, dont 249 vacants, soit 8,6 %. La commune se situe dans la moyenne de son département (8,6 %).

Avec 283 habitants au kilomètre carré sur 18,9 km², Chagny présente un territoire peu dense, où les zones agricoles et naturelles occupent l’essentiel de la surface.

Le zonage d'urbanisme de Chagny

Zonage du Plan Local d'Urbanisme de Chagny et des communes voisines : en rouge les zones urbanisées ou à urbaniser, en jaune les zones agricoles, en vert les zones naturelles. Les limites communales sont tracées en trait sombre. La note de renseignements précise, parcelle par parcelle, la zone applicable et les prescriptions qui s'y rattachent.

Comment le zonage se répartit à Chagny

Familles de zones du Plan Local d'Urbanisme, telles qu'elles sont publiées.

Zones à urbaniser (AU)9 zones · 38 %
Zones agricoles (A)4 zones · 17 %
Zones naturelles (N)11 zones · 46 %

Les zones à urbaniser pèsent 38 % des libellés du plan — un document tourné vers l'extension, où le classement d'une parcelle peut changer d'une révision à l'autre. La date du document est donc déterminante.

Répartition établie sur 24 libellés de zones publiés au Géoportail de l'urbanisme (le document en compte 52).

Ce que contient la note à Chagny

Zonage PLU/PLUi, servitudes d'utilité publique, droit de préemption, prescriptions et informations localisées, risques naturels et technologiques, cadastre et cartographie — pour n'importe quelle parcelle de Chagny.

Comment ça marche

Questions fréquentes — Chagny

Comment obtenir une NRU à Chagny ?

Localisez la parcelle à Chagny sur la carte ou saisissez sa référence cadastrale, puis commandez : la note de renseignements d'urbanisme est générée et livrée en PDF en quelques secondes.

Quel document d'urbanisme s'applique à Chagny ?

Chagny relève d'un Plan Local d'Urbanisme (PLU). NoteUrba croise ce document avec le cadastre pour indiquer le zonage, les servitudes et les prescriptions applicables à chaque parcelle.

Autour de Chagny

Autres communes de CA Beaune, Côte et Sud - Communauté Beaune-Chagny-Nolay

Communes proches

Votre note d'urbanisme à Chagny

Pour n'importe quelle parcelle, livrée en quelques secondes — 35,00 € TTC la note.

Commander une note