PLU de Cosne-Cours-sur-Loire : zonage et urbanisme
Ce que dit le document d'urbanisme de Cosne-Cours-sur-Loire, et la note de renseignements d'urbanisme de n'importe quelle parcelle : zonage, servitudes, droit de préemption et risques, en PDF immédiat.
Cosne-Cours-sur-Loire (58086), dans le département de la Nièvre, compte 9 733 habitants et relève d'un Plan Local d'Urbanisme (PLU). NoteUrba analyse ce document et le cadastre pour produire une note de renseignements d'urbanisme claire, parcelle par parcelle, à Cosne-Cours-sur-Loire.
Voir aussi la page de la Nièvre.
Le document d'urbanisme de Cosne-Cours-sur-Loire
Pièce en vigueur : COSNE-COURS-SUR-LOIRE
31
zones distinctes, réparties en 4 familles : U, AU, A, N
5
types de prescriptions applicables sur le territoire
6
catégories de servitudes d'utilité publique sur le territoire
Zones du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Cosne-Cours-sur-Loire
7 autres zones figurent au document.
Prescriptions relevées à Cosne-Cours-sur-Loire
- ·Emplacement réservé
- ·Espace boisé classé
- ·Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
- ·Périmètre comportant des orientations d'aménagement et de programmation (OAP)
- ·Secteur avec conditions spéciales de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d'intérêt général
Servitudes d'utilité publique
- AC1Monuments historiques (immeubles classés et inscrits, et abords)
- I4Servitudes relatives aux ouvrages de transport et de distribution d’électricité
- PM1Plans de prévention des risques naturels prévisibles (PPRNP) et plans de prévention de risques miniers (PPRM) et documents valant PPRNP
- PM2Servitudes autour des installations classées pour la protection de l’environnement et sur des sites et sols pollués, de stockage de déchets ou d’anciennes carrières
- T1Servitudes de protection du domaine public ferroviaire
- AC4Site patrimoniaux remarquables (SPR) et Aires de mise en valeur de l’architecture et du patrimoine (AVAP)
Recensées sur l'ensemble du territoire communal. Savoir si une parcelle précise est dans l'un de ces périmètres relève de la note.
Les informations localisées de ce document ne figurent pas parmi les couches publiées au Géoportail de l'urbanisme. Leur absence ici ne signifie pas qu'il n'en existe pas : elle signifie qu'elles n'y sont pas déposées.
L'urbanisme à Cosne-Cours-sur-Loire
Cosne-Cours-sur-Loire dispose de son propre plan local d’urbanisme, distinct de celui des autres communes de CC Cur de Loire — l’intercommunalité de rattachement, qui compte 30 communes. Le zonage comme le règlement sont donc propres à la commune, et c’est ce document que la note interroge.
Son plan de zonage compte 31 zones, réparties en 4 familles (urbaines, à urbaniser, agricoles, naturelles). 5 types de prescriptions s'y superposent.
Cosne-Cours-sur-Loire est concernée par 6 catégories de servitudes d’utilité publique, dont un plan de prévention des risques naturels, des abords de monuments historiques, des ouvrages de transport d’énergie et le domaine public ferroviaire. Elles s’imposent au plan local d’urbanisme sans y figurer nécessairement, et savoir si une parcelle précise tombe dans l’un de ces périmètres demande de les croiser une à une. Dans ces abords, l’architecte des Bâtiments de France est consulté sur les travaux.
La population est stable entre 2017 et 2023, autour de 9 733 habitants. Les évolutions du zonage y sont généralement ponctuelles, liées à un projet précis plutôt qu’à une révision d’ensemble.
Le parc compte 6 489 logements, dont 920 vacants, soit 14,2 %. La commune se situe dans la moyenne de son département (12,1 %).
Avec 181 habitants au kilomètre carré sur 53,8 km², Cosne-Cours-sur-Loire présente un territoire peu dense, où les zones agricoles et naturelles occupent l’essentiel de la surface.
Le zonage d'urbanisme de Cosne-Cours-sur-Loire
Comment le zonage se répartit à Cosne-Cours-sur-Loire
Familles de zones du Plan Local d'Urbanisme, telles qu'elles sont publiées.
Zones agricoles et naturelles représentent 59 % des libellés : sur l'essentiel du territoire de la commune, la constructibilité est l'exception, soumise aux règles propres à ces zones.
Répartition établie sur 24 libellés de zones publiés au Géoportail de l'urbanisme (le document en compte 31).
Zonage PLU/PLUi, servitudes d'utilité publique, droit de préemption, prescriptions et informations localisées, risques naturels et technologiques, cadastre et cartographie — pour n'importe quelle parcelle de Cosne-Cours-sur-Loire.
Comment ça marcheQuestions fréquentes — Cosne-Cours-sur-Loire
Comment obtenir une NRU à Cosne-Cours-sur-Loire ?
Localisez la parcelle à Cosne-Cours-sur-Loire sur la carte ou saisissez sa référence cadastrale, puis commandez : la note de renseignements d'urbanisme est générée et livrée en PDF en quelques secondes.
Quel document d'urbanisme s'applique à Cosne-Cours-sur-Loire ?
Cosne-Cours-sur-Loire relève d'un Plan Local d'Urbanisme (PLU). NoteUrba croise ce document avec le cadastre pour indiquer le zonage, les servitudes et les prescriptions applicables à chaque parcelle.
Autour de Cosne-Cours-sur-Loire
Votre note d'urbanisme à Cosne-Cours-sur-Loire
Pour n'importe quelle parcelle, livrée en quelques secondes — 35,00 € TTC la note.
Commander une note