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Le Teil · Ardèche (07)

PLU du Teil : zonage et urbanisme

Ce que dit le document d'urbanisme du Teil, et la note de renseignements d'urbanisme de n'importe quelle parcelle : zonage, servitudes, droit de préemption et risques, en PDF immédiat.

Le Teil (07319), dans le département de l'Ardèche, compte 8 726 habitants et relève d'un Plan Local d'Urbanisme (PLU). NoteUrba analyse ce document et le cadastre pour produire une note de renseignements d'urbanisme claire, parcelle par parcelle, au Teil.

Voir aussi la page de l'Ardèche.

Le document d'urbanisme du Teil

Pièce en vigueur : LE TEIL

19

zones distinctes, réparties en 4 familles : U, AU, A, N

8

types de prescriptions applicables sur le territoire

4

catégories de servitudes d'utilité publique sur le territoire

Zones du Plan Local d'Urbanisme (PLU) du Teil

AAUAUaAUeAUfArNNcNgNrUAUAcvUAeUAgUBUBgUIaUIbUi

Prescriptions relevées au Teil

  • ·Éléments de paysage, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique
  • ·Emplacement réservé aux installations d'intérêt général
  • ·Emplacement réservé aux ouvrages publics
  • ·Emplacement réservé aux voies publiques
  • ·Espace boisé classé
  • ·Implantation des constructions par rapport aux voies et aux emprises publiques

et 2 autres types, détaillés parcelle par parcelle dans la note.

Servitudes d'utilité publique

  • PM1Plans de prévention des risques naturels prévisibles (PPRNP) et plans de prévention de risques miniers (PPRM) et documents valant PPRNP
  • I4Servitudes relatives aux ouvrages de transport et de distribution d’électricité
  • AC1Monuments historiques (immeubles classés et inscrits, et abords)
  • T1Servitudes de protection du domaine public ferroviaire

Recensées sur l'ensemble du territoire communal. Savoir si une parcelle précise est dans l'un de ces périmètres relève de la note.

Les informations localisées de ce document ne figurent pas parmi les couches publiées au Géoportail de l'urbanisme. Leur absence ici ne signifie pas qu'il n'en existe pas : elle signifie qu'elles n'y sont pas déposées.

Document publié au Géoportail de l'urbanisme le 5 décembre 2023

L'urbanisme au Teil

Le Teil dispose de son propre plan local d’urbanisme, distinct de celui des autres communes de CC Ardèche Rhône Coiron — l’intercommunalité de rattachement, qui compte 15 communes. Le zonage comme le règlement sont donc propres à la commune, et c’est ce document que la note interroge.

Son plan de zonage tient en 19 zones, un découpage resserré où chaque zone couvre de larges emprises. 8 types de prescriptions s'y superposent.

Le Teil est concernée par 4 catégories de servitudes d’utilité publique, dont un plan de prévention des risques naturels, des abords de monuments historiques, des ouvrages de transport d’énergie et le domaine public ferroviaire. Elles s’imposent au plan local d’urbanisme sans y figurer nécessairement, et savoir si une parcelle précise tombe dans l’un de ces périmètres demande de les croiser une à une. Dans ces abords, l’architecte des Bâtiments de France est consulté sur les travaux.

La population est stable entre 2017 et 2023, autour de 8 726 habitants. Les évolutions du zonage y sont généralement ponctuelles, liées à un projet précis plutôt qu’à une révision d’ensemble.

Le parc compte 4 644 logements, dont 565 vacants, soit 12,2 %. C’est nettement au-dessus de la médiane du département (7,1 %) : la remise sur le marché de ces logements est un levier que les documents d’urbanisme mobilisent avant d’envisager de nouvelles constructions.

Avec 328 habitants au kilomètre carré sur 26,6 km², Le Teil présente un profil périurbain, où la limite entre zones urbanisées et zones agricoles ou naturelles est l’enjeu principal du zonage.

Le zonage d'urbanisme du Teil

Zonage du Plan Local d'Urbanisme de Le Teil et des communes voisines : en rouge les zones urbanisées ou à urbaniser, en jaune les zones agricoles, en vert les zones naturelles. Les limites communales sont tracées en trait sombre. La note de renseignements précise, parcelle par parcelle, la zone applicable et les prescriptions qui s'y rattachent.

Comment le zonage se répartit au Teil

Familles de zones du Plan Local d'Urbanisme, telles qu'elles sont publiées.

Zones urbaines (U)9 zones · 47 %
Zones à urbaniser (AU)4 zones · 21 %
Zones agricoles (A)2 zones · 11 %
Zones naturelles (N)4 zones · 21 %

Les zones à urbaniser pèsent 21 % des libellés du plan — un document tourné vers l'extension, où le classement d'une parcelle peut changer d'une révision à l'autre. La date du document est donc déterminante.

Répartition établie sur 19 libellés de zones publiés au Géoportail de l'urbanisme.

Ce que contient la note au Teil

Zonage PLU/PLUi, servitudes d'utilité publique, droit de préemption, prescriptions et informations localisées, risques naturels et technologiques, cadastre et cartographie — pour n'importe quelle parcelle du Teil.

Comment ça marche

Questions fréquentes — Le Teil

Comment obtenir une NRU au Teil ?

Localisez la parcelle au Teil sur la carte ou saisissez sa référence cadastrale, puis commandez : la note de renseignements d'urbanisme est générée et livrée en PDF en quelques secondes.

Quel document d'urbanisme s'applique au Teil ?

Le Teil relève d'un Plan Local d'Urbanisme (PLU). NoteUrba croise ce document avec le cadastre pour indiquer le zonage, les servitudes et les prescriptions applicables à chaque parcelle.

Votre note d'urbanisme au Teil

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