PLU de Beausoleil : zonage et urbanisme
Ce que dit le document d'urbanisme de Beausoleil, et la note de renseignements d'urbanisme de n'importe quelle parcelle : zonage, servitudes, droit de préemption et risques, en PDF immédiat.
Beausoleil (06012), dans le département des Alpes-Maritimes, compte 11 936 habitants et relève d'un Plan Local d'Urbanisme (PLU). NoteUrba analyse ce document et le cadastre pour produire une note de renseignements d'urbanisme claire, parcelle par parcelle, à Beausoleil.
Voir aussi la page des Alpes-Maritimes.
Le document d'urbanisme de Beausoleil
Pièce en vigueur : BEAUSOLEIL
23
zones distinctes, réparties en 3 familles : U, A, N
12
types de prescriptions applicables sur le territoire
2
types d'informations localisées reportées au plan
5
catégories de servitudes d'utilité publique sur le territoire
Zones du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Beausoleil
Prescriptions relevées à Beausoleil
- ·Diversité commerciale à protéger ou à développer
- ·Emplacement réservé aux ouvrages publics
- ·Emplacement réservé aux voies publiques
- ·Emplacement réservé logement social/mixité sociale
- ·Espace boisé classé
- ·Majoration des volumes constructibles
et 6 autres types, détaillés parcelle par parcelle dans la note.
Informations localisées
- ·Périmètre de droit de préemption urbain
- ·Projet de plan de prévention des risques
Servitudes d'utilité publique
- I4Servitudes relatives aux ouvrages de transport et de distribution d’électricité
- AC1Monuments historiques (immeubles classés et inscrits, et abords)
- PM1Plans de prévention des risques naturels prévisibles (PPRNP) et plans de prévention de risques miniers (PPRM) et documents valant PPRNP
- AC2Sites inscrits et classés
- T1Servitudes de protection du domaine public ferroviaire
Recensées sur l'ensemble du territoire communal. Savoir si une parcelle précise est dans l'un de ces périmètres relève de la note.
L'urbanisme à Beausoleil
Beausoleil dispose de son propre plan local d’urbanisme, distinct de celui des autres communes de CA de la Riviera Française — l’intercommunalité de rattachement, qui compte 15 communes. Le zonage comme le règlement sont donc propres à la commune, et c’est ce document que la note interroge.
Son plan de zonage tient en 23 zones, un découpage resserré où chaque zone couvre de larges emprises. S'y ajoutent 12 types de prescriptions — espaces boisés classés, emplacements réservés, secteurs protégés — qui se superposent au zonage et que le seul plan ne suffit pas à lire.
Beausoleil est concernée par 5 catégories de servitudes d’utilité publique, dont un plan de prévention des risques naturels, des abords de monuments historiques, des ouvrages de transport d’énergie et le domaine public ferroviaire. Elles s’imposent au plan local d’urbanisme sans y figurer nécessairement, et savoir si une parcelle précise tombe dans l’un de ces périmètres demande de les croiser une à une. Dans ces abords, l’architecte des Bâtiments de France est consulté sur les travaux.
La population a reculé de 12,3 % entre 2017 et 2023, passant de 13 607 à 11 936 habitants. Dans ce contexte, les documents d’urbanisme récents privilégient la reconquête du bâti existant plutôt que l’ouverture de nouvelles zones à urbaniser.
Le parc compte 10 442 logements, dont 10 vacants, soit 0,1 %. C’est sensiblement moins que la médiane départementale (6,6 %), signe d’un parc tendu où la demande absorbe l’offre existante. Les résidences secondaires représentent 43,7 % du parc, très au-dessus du département (32,9 %) — une pression qui se retrouve souvent dans les règles d’extension et de changement de destination.
Avec 4 283 habitants au kilomètre carré sur 2,8 km², Beausoleil présente un tissu urbain dense, où les règles portent surtout sur les hauteurs, les alignements et les emprises.
Le zonage d'urbanisme de Beausoleil












Comment le zonage se répartit à Beausoleil
Familles de zones du Plan Local d'Urbanisme, telles qu'elles sont publiées.
Aucune zone à urbaniser ne figure parmi les libellés publiés : le document n'ouvre pas de secteur d'extension, et un projet de construction se lit dans les zones déjà urbanisées.
Répartition établie sur 23 libellés de zones publiés au Géoportail de l'urbanisme.
Zonage PLU/PLUi, servitudes d'utilité publique, droit de préemption, prescriptions et informations localisées, risques naturels et technologiques, cadastre et cartographie — pour n'importe quelle parcelle de Beausoleil.
Comment ça marcheQuestions fréquentes — Beausoleil
Comment obtenir une NRU à Beausoleil ?
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Quel document d'urbanisme s'applique à Beausoleil ?
Beausoleil relève d'un Plan Local d'Urbanisme (PLU). NoteUrba croise ce document avec le cadastre pour indiquer le zonage, les servitudes et les prescriptions applicables à chaque parcelle.
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