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Breuillet · Essonne (91)

PLU de Breuillet : zonage et urbanisme

Ce que dit le document d'urbanisme de Breuillet, et la note de renseignements d'urbanisme de n'importe quelle parcelle : zonage, servitudes, droit de préemption et risques, en PDF immédiat.

Breuillet (91105), dans le département de l'Essonne, compte 9 157 habitants et relève d'un Plan Local d'Urbanisme (PLU). NoteUrba analyse ce document et le cadastre pour produire une note de renseignements d'urbanisme claire, parcelle par parcelle, à Breuillet.

Voir aussi la page de l'Essonne.

Le document d'urbanisme de Breuillet

Pièce en vigueur : BREUILLET

20

zones distinctes, réparties en 4 familles : U, AU, A, N

13

types de prescriptions applicables sur le territoire

4

types d'informations localisées reportées au plan

6

catégories de servitudes d'utilité publique sur le territoire

Zones du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Breuillet

AAUpNNeNe1Ne2NfNjUCUCVUEUHUH*UIaUIbUIcUR1UR1pUR2UR3

Prescriptions relevées à Breuillet

  • ·Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
  • ·Diversité commerciale à protéger ou à développer
  • ·Éléments de paysage, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique
  • ·Emplacement réservé aux espaces verts/continuités écologiques
  • ·Emplacement réservé aux installations d'intérêt général
  • ·Emplacement réservé aux voies publiques

et 7 autres types, détaillés parcelle par parcelle dans la note.

Informations localisées

  • ·Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
  • ·Règlement local de publicité
  • ·Secteur de taxe d'aménagement
  • ·Zone d'aménagement concerté

Servitudes d'utilité publique

  • A4Servitude de passage dans le lit ou sur les berges de cours d’eau
  • PM2Servitudes autour des installations classées pour la protection de l’environnement et sur des sites et sols pollués, de stockage de déchets ou d’anciennes carrières
  • AC2Sites inscrits et classés
  • AC1Monuments historiques (immeubles classés et inscrits, et abords)
  • PM1Plans de prévention des risques naturels prévisibles (PPRNP) et plans de prévention de risques miniers (PPRM) et documents valant PPRNP
  • T1Servitudes de protection du domaine public ferroviaire

Recensées sur l'ensemble du territoire communal. Savoir si une parcelle précise est dans l'un de ces périmètres relève de la note.

Document publié au Géoportail de l'urbanisme le 5 février 2025

L'urbanisme à Breuillet

Breuillet dispose de son propre plan local d’urbanisme, distinct de celui des autres communes de CA Cœur d'Essonne Agglomération — l’intercommunalité de rattachement, qui compte 21 communes. Le zonage comme le règlement sont donc propres à la commune, et c’est ce document que la note interroge.

Son plan de zonage tient en 20 zones, un découpage resserré où chaque zone couvre de larges emprises. S'y ajoutent 13 types de prescriptions — espaces boisés classés, emplacements réservés, secteurs protégés — qui se superposent au zonage et que le seul plan ne suffit pas à lire.

Breuillet est concernée par 6 catégories de servitudes d’utilité publique, dont un plan de prévention des risques naturels, des abords de monuments historiques et le domaine public ferroviaire. Elles s’imposent au plan local d’urbanisme sans y figurer nécessairement, et savoir si une parcelle précise tombe dans l’un de ces périmètres demande de les croiser une à une. Dans ces abords, l’architecte des Bâtiments de France est consulté sur les travaux.

La population a progressé de 9,1 % entre 2017 et 2023, de 8 394 à 9 157 habitants. Une croissance de cette ampleur se traduit généralement par des zones à urbaniser ouvertes ou en cours d’ouverture, dont le classement figure au plan de zonage.

Le parc compte 3 857 logements, dont 194 vacants, soit 5 %. La commune se situe dans la moyenne de son département (5,8 %).

Avec 1 351 habitants au kilomètre carré sur 6,8 km², Breuillet présente une commune urbaine constituée, où cohabitent centre ancien et extensions pavillonnaires.

Le zonage d'urbanisme de Breuillet

Zonage du Plan Local d'Urbanisme de Breuillet et des communes voisines : en rouge les zones urbanisées ou à urbaniser, en jaune les zones agricoles, en vert les zones naturelles. Les limites communales sont tracées en trait sombre. La note de renseignements précise, parcelle par parcelle, la zone applicable et les prescriptions qui s'y rattachent.

Comment le zonage se répartit à Breuillet

Familles de zones du Plan Local d'Urbanisme, telles qu'elles sont publiées.

Zones urbaines (U)12 zones · 60 %
Zones à urbaniser (AU)1 zone · 5 %
Zones agricoles (A)1 zone · 5 %
Zones naturelles (N)6 zones · 30 %

Les zones urbaines forment 60 % des libellés : le plan distingue surtout des secteurs bâtis aux règles différentes — hauteur, implantation, emprise — d'une rue à l'autre.

Répartition établie sur 20 libellés de zones publiés au Géoportail de l'urbanisme.

Ce que contient la note à Breuillet

Zonage PLU/PLUi, servitudes d'utilité publique, droit de préemption, prescriptions et informations localisées, risques naturels et technologiques, cadastre et cartographie — pour n'importe quelle parcelle de Breuillet.

Comment ça marche

Questions fréquentes — Breuillet

Comment obtenir une NRU à Breuillet ?

Localisez la parcelle à Breuillet sur la carte ou saisissez sa référence cadastrale, puis commandez : la note de renseignements d'urbanisme est générée et livrée en PDF en quelques secondes.

Quel document d'urbanisme s'applique à Breuillet ?

Breuillet relève d'un Plan Local d'Urbanisme (PLU). NoteUrba croise ce document avec le cadastre pour indiquer le zonage, les servitudes et les prescriptions applicables à chaque parcelle.

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